L’équipe dédiée au secteur des Technologies, Media & Télécommunications traite essentiellement des problématiques transactionnelle, contractuelle et contentieuse.

Pierre-Menno de Girard est particulièrement actif dans les secteurs des technologies de l’information et des médias.

Dominique Dermerguerian intervient dans le secteur des médias et Lionel Levain dans le secteur réglementé des télécoms.

Marc Susini intervient, tant en conseil qu’en contentieux, dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

  • NTIC : contrats de licence, de recherche et développement, d’informatiques, droit du commerce électronique (conditions générales de vente, conditions générales d’utilisation de sites web et mentions légales), bases de données, archivage numérique, protection des données personnelles, nominatives et publiques
  • Télécommunications : contrats relatifs à la construction, au développement et à l’exploitation d’infrastructures (contrats de services d’hébergement d’équipements, ingénierie et maintenance sur site et de supports techniques/prestations internet)
  • Operations transactionnelles (joint-ventures, partenariats stratégiques, outsourcing)

Notre équipe IP dédiée, dirigée par Marc Susini (Associé) s’engage à vous fournir des solutions complètes en matière de propriété intellectuelle adaptées à vos besoins spécifiques. Nous offrons toute la gamme de services permettant de couvrir les enjeux stratégiques de gestion de vos portefeuilles de marques, les contentieux associés et nous vous assistons dans la prise de décisions stratégiques liées à la Propriété Intellectuelle.

  • Enregistrement de Marque et Gestion de Portefeuille
  • Contentieux et stratégies de défense
  • Conseil en Licence et Cessions
  • Conseil et Stratégie en Matière de Marques
  • Services de Surveillance de Marque et Due Diligence
  • Gestion des Noms de Domaine et Protection de Marque

Nos offres de conseils en Propriété Intellectuelle

Enregistrement de Marque et Gestion de Portefeuille

Nous vous offrons des solutions sur mesure pour sécuriser et maximiser la valeur de vos marques. Grâce à notre équipe et à notre approche proactive, nous vous guidons à chaque étape du processus, de la recherche approfondie à la déposition rapide de marques locales, européennes et internationales.

  • Effectuer des recherches approfondies et déposer des demandes d’enregistrement de marque.
  • Élaborer et exécuter des stratégies de gestion et de renouvellement des enregistrements de marque.
  • Analyse approfondie pour les nouveaux projets de marques en ce qui concerne la distinctivité et la validité.
  • Recherches exhaustives de similarité auprès de diverses sources.
  • Recommandations concrètes pour le développement stratégique de la marque.
  • Dépôt rapide de marque (local, européen et international) dans les 48 heures.

Conseil en Licence et Cessions

Notre équipe vous accompagne pour rédiger et négocier des accords de licence de marque percutants, tout en vous accompagnant dans les processus de cessions et de transferts de marques.

  • Rédiger et négocier vos accords de licence de marque.
  • Vous assister dans les cessions et transferts de marques.

Conseil et Stratégie en Matière de Marques

Nous créons des stratégies sur mesure pour protéger vos marques, vous permettant ainsi de consolider votre présence et de sécuriser vos actifs précieux.

  • Conseil sur le choix des marque et la protection internationale de marques.
  • Élaboration de stratégies personnalisées de protection de marque.

Contentieux et stratégies de défense

Nous offrons des conseils et une représentation experte dans les litiges, tout en gérant avec précision les procédures d’opposition. Notre équipe se mobilise également pour saisir les articles contrefaits, combattre la concurrence déloyale ou résoudre les litiges par le biais de l’arbitrage et de la médiation, assurant ainsi une protection solide de vos droits de marque.

  • Surveillance des violations et de l’utilisation non autorisée des marques.
  • Fourniture de conseils et une représentation dans les litiges et les contentieux.
  • Expertise dans la gestion des procédures d’opposition.
  • Saisie d’articles contrefaits, lutte contre la concurrence déloyale et le parasitisme.
  • Résolution de litiges, arbitrage et médiation.

Services de Surveillance de Marque et Due Diligence

Nous assurons une protection complète par le biais d’audits, de surveillance proactive et de due diligence, vos marques existantes.

  • Audit complet de protection pour les marques existantes.
  • Surveillance proactive de l’activité des marques.
  • Réalisation de due diligence sur les marques lors des transactions.
  • Gestion experte des évaluations.
  • Formations et revues d’actualités en droit de la propriété intellectuelle.

Gestion des Noms de Domaine et Protection de Marque

Nous assurons la sécurité et la gestion de vos noms de domaine. En plus de gérer les litiges liés aux noms de domaine, nous travaillons pour préserver la réputation de votre marque

  • Sécuriser et gérer les noms de domaine pertinents.
  • Traiter les litiges liés aux noms de domaine et préserver la réputation de la marque.