Le paysage des TMT (Technologies, Médias et Télécommunications) fait face à une multitude de défis interconnectés, englobant la nécessité pour les entreprises du secteur de consolider leur transformation numérique, la montée des préoccupations liées à la cybersécurité, les impératifs de protection des données personnelles, la course à l’innovation technologique, la fusion progressive des usages numériques et la mutation des business models traditionnels.

Nos avocats interviennent à tous les niveaux, auprès d’acteurs de premiers plan du secteur Technologie, Media, Telecom.

Data Centers
Les infrastructures numériques constituent désormais l’épine dorsale de l’économie digitale. Maîtriser les enjeux juridiques et contractuels de ces écosystèmes techniques devient stratégique pour les industriels qui produisent et exploitent ces centres de données.

Médias
Portés par les nouvelles technologies, de nouveaux modes de consommation des contenus ont fait leur apparition. Ils transforment radicalement les business models traditionnels. L’industrie médiatique connaît des mutations profondes, obligeant les acteurs à consolider et sécuriser leurs stratégies dans un environnement réglementaire et commercial mouvant.

Télécommunications
Les opérateurs de télécommunications sont au cœur de cette révolution numérique, devant en permanence adapter leurs modèles économiques, leurs infrastructures et leurs offres aux mutations technologiques et réglementaires.

Notre expertise au service de ce secteur intègre le droit des sociétés, des contrats technologiques, du droit de la concurrence, du contentieux et de la structuration de projets complexes pour sécuriser et optimiser le développement de nos clients.

• Conseil d’un opérateur de data centers, dans ses opérations stratégiques, parmi lesquelles figure la négociation d’une option d’achat unilatérale pour un terrain d’une superficie d’environ 10 hectares, destiné au développement d’un centre de données.
• Conseil d’une entreprise de data centers pour la conclusion de ses contrats de construction.
• Défense de la presse magazine française dans le cadre de plaintes pour abus de position dominante et de demandes de mesures conservatoires contre Google (dossier dit des droits voisins).
• Défense d’éditeurs de presse, dans un contentieux en réparation des dommages contre Google.
• Défense du conseil d’administration d’une grande entreprise technologique française en situation délicate, dans toutes les négociations et contentieux afférents.
• Défense d’une entreprise d’infrastructures telecom, dans le cadre de l’exécution de ses contrats et de la chaîne de sous-traitance.
• Conseil et assistance d’une entreprise de logiciel financier dans le cadre de sa participation aux appels d’offres organisés par les autorités publiques financières (Agence France Trésor, Caisse des Dépôts et Consignations, Banque de France) et de l’exécution des marchés publics de fourniture de logiciels.
• Actualisation de la documentation contractuelle (document d’information précontractuelle, contrat d’affiliation, CGV, etc.) d’un développeur de services connectés d’aide au conducteur, à la suite de la réforme du droit des contrats.