ReinhartMarvilleTorre

TMT/Propriété intellectuelle

L’équipe dédiée au secteur TMT traite essentiellement des problématiques transactionnelle, contractuelle et contentieuse.

Pierre-Menno de Girard est particulièrement actif dans les secteurs des technologies de l’information et des médias.

Dominique Dermerguerian intervient dans le secteur des médias et Lionel Levain dans le secteur réglementé des télécoms.

Marc Susini intervient, tant en conseil qu’en contentieux, dans tous les domaines de la propriété intellectuelle.

TMT

  • NTIC : contrats de licence, de recherche et développement, d’informatiques, droit du commerce électronique (conditions générales de vente, conditions générales d’utilisation de sites web et mentions légales), bases de données, archivage numérique, protection des données personnelles, nominatives et publiques
  • Télécommunications : contrats relatifs à la construction, au développement et à l’exploitation d’infrastructures (contrats de services d’hébergement d’équipements, ingénierie et maintenance sur site et de supports techniques/prestations internet)
  • Operations transactionnelles (joint-ventures, partenariats stratégiques, outsourcing)

Propriété intellectuelle

  • Noms de domaine
  • Problématiques liées à Internet
  • Commerce et marketing électronique
  • Droit des marques
  • Droit d’auteur
  • Dépôt et protection des marques, des logiciels, des dessins et modèles et, plus généralement des créations et du savoir-faire